ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

L'Assemblée générale se tiendra le 28 mars 2026

Lieu à confirmer

• Dossier
• Relevé de décisions
• Procès Verbal (projet)

COMPTES-RENDUS DU BUREAU DIRECTEUR

 Bureau directeur du 

COMPTES-RENDUS DU COMITE DIRECTEUR

Comité directeur du 

La Conférence des Présidents de Ligue se tiendra le 

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

L'Assemblée générale se tiendra le 22 mars 2025

de 10h à 17h - 6 avenue Maurice Ravel 75012 PARIS accès

• Dossier (MAJ 24.03.2025)
• Relevé de décisions
• Procès Verbal (projet)

COMPTES-RENDUS DU BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 14 janvier 2025

Bureau directeur du 17 février 2025

Bureau directeur du 21 mars 2025

Bureau directeur du 16 avril 2025

Bureau directeur du 14 mai 2025  

Bureau directeur du 26 juin 2025

Bureau directeur du 16 juillet 2025

Bureau directeur du 16 septembre 2025

Bureau directeur du 16 octobre 2025

Bureau directeur du 19 novembre 2025 (projet)

Bureau directeur du 17 décembre 2025

COMPTES-RENDUS DU COMITE DIRECTEUR

Comité directeur du 21 janvier 2025

Comité directeur du 26 février 2025

Comité directeur du 21 mars 2025

Comité directeur du 24 mai 2025

Comité directeur du 18 août 2025

Comité directeur du 22 septembre 2025 (projet)

Comité directeur du 21 octobre 2025 (projet)

Comité directeur du 30 novembre 2025

La Conférence des Présidents de Ligue se tiendra le samedi 29 novembre 2025

ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

L'Assemblée générale se tiendra le 23 mars 2024

de 10h à 17h à l'Espace des Sept Arpents - 42 rue des Sept Arpents 93500 PANTIN Plan d'accès

• Dossier (mis à jour au 18.03.2024 - Représentants et rapport DTN)
• Relevé de décisions
• Procès Verbal

Assemblée Générale Elective le 14 décembre 2024

numérique en visioconférence

• Procès Verbal

COMPTES-RENDUS DU BUREAU DIRECTEUR

Bureau Directeur du 12 novembre 2024

Bureau Directeur du 1er octobre 2024

Bureau Directeur du 29 août 2024

Bureau Directeur du 23 juillet 2024

Bureau Directeur du 11 juin 2024

Bureau Directeur du 21 mai 2024

Bureau Directeur du 17 avril 2024

Bureau Directeur du 22 mars 2024

Bureau directeur du 15 février 2024

Bureau directeur du 17 janvier 2024

COMPTES-RENDUS DU COMITE DIRECTEUR

Comité directeur du 14 décembre 2024

Comité directeur du 9 décembre 2024

Comité directeur du 24 novembre 2024

Comité directeur du 5 septembre 2024

Comité directeur du 13 juin 2024

Comité directeur du 22 mars 2024

Comité directeur du 29 février 2024

Comité directeur du 22 février 2024

Conférence des Présidents de Ligue : samedi 23 novembre 2024

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale du 25 mars 2023 (10h-17h)

• Dossier
• Relevé de décisions
• Procès Verbal

COMPTE-RENDU DU BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 24 novembre 2023

Bureau directeur du 17 octobre 2023

Bureau directeur du 13 septembre 2023

Bureau directeur du 22 août 2023

Bureau directeur du 13 juin 2023

Bureau directeur du 23 mai 2023

Bureau directeur du 12 avril 2023

Bureau directeur du 24 mars 2023

Bureau directeur du 1er février 2023

COMPTE-RENDU DU COMITE DIRECTEUR

Comité directeur du 26 novembre 2023

Relevé de décisions du Comité directeur du 23 octobre 2023

Comité directeur du 25 août 2023

Comité directeur du 20 juin 2023

Comité directeur du 24 mars 2023

Comité directeur du 22 février 2023

Comité directeur les 21 février 2023

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale du 26 mars 2022

• Dossier
• Relevé de décisions
• Procès Verbal

COMPTE-RENDU DU BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 13 décembre 2022

Bureau directeur du 25 novembre 2022

Bureau directeur du 12 octobre 2022

Bureau directeur du 7 septembre 2022

Bureau directeur du 25 août 2022

Bureau directeur du 14 juin 2022

Bureau directeur du 18 mai 2022

Bureau directeur du 13 avril 2022

Bureau directeur du 25 mars 2022

Bureau directeur du 10 mars 2022

Bureau directeur du 9 février 2022

Bureau directeur du 11 janvier 2022

COMPTE-RENDU DU COMITE DIRECTEUR

Comité directeur du 27 novembre 2022

Comité directeur du 26 août 2022

Comité directeur du 15 juin 2022

Comité directeur du 25 mars 2022

Comité directeur du 10 février 2022

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale du 28 novembre 2021

• Dossier
• Relevé de décisions
• Procès-Verbal

Assemblée générale du 20 mars 2021

• Dossier
• Relevé de décisions
• Procès-Verbal

COMPTE-RENDU DU BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 9 décembre 2021

Bureau directeur du 5 novembre 2021

Bureau directeur du 14 octobre 2021

Bureau directeur du 22 septembre 2021

Bureau directeur du 27 août 2021

Bureau directeur du 13 juillet 2021

Bureau directeur du 10 juin 2021

Bureau directeur du 11 mai 2021

Bureau directeur extraordinaire du 29 avril 2021

Bureau directeur du 15 avril 2021

Bureau directeur du 19 mars 2021

Bureau directeur du 2 mars 2021

Bureau directeur du 5 février 2021

Bureau directeur du 20 janvier 2021

COMPTE-RENDU DU COMITE DIRECTEUR

Comité directeur du 27 novembre 2021

Comité directeur du 2 novembre 2021

Comité directeur du 28 août 2021

Comité directeur du 15 juin 2021

Comité directeur du 18 mai 2021

Comité directeur du 22 mars 2021

Comité directeur du 20 mars 2021

Comité directeur du 19 mars 2021

Comité directeur du 6 février 2021

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale du 21 mars 2020 reportée au 21 novembre 2020

• Dossier
• Relevé de décisions
• Procès-verbal
  

COMPTE-RENDU DU BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 9 décembre 2020
Bureau directeur du 18 novembre 2020
Bureau directeur du 9 octobre 2020
Bureau directeur exceptionnel du 10 septembre 2020
Bureau directeur du 3 septembre 2020
Bureau directeur exceptionnel des 07/08 juillet 2020
Bureau directeur du 19 juin 2020
Bureau directeur du 19 mai 2020
Bureau directeur du 22 avril 2020
Bureau directeur exceptionnel du 26 mars 2020
Bureau directeur exceptionnel du 16 mars 2020
Bureau directeur du 5 mars 2020
Bureau directeur du 31 janvier 2020
Bureau directeur du 9 janvier 2020

COMPTE-RENDU DU COMITE DIRECTEUR

Comité directeur du 20 novembre 2020

Comité directeur du 10 octobre 2020

Comité directeur du 20 juin 2020

Comité directeur du 1er février 2020

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale du 23 mars 2019

Dossier d'AG

Relevé de décisions

Procès-verbal

COMPTE-RENDU DU BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 13 décembre 2019
Bureau directeur du 22 novembre 2019
Bureau directeur du 23 octobre 2019
Bureau directeur du 4 octobre 2019
Bureau directeur du 28 août 2019
Bureau directeur du 4 juillet 2019
Bureau directeur du 14 juin 2019
Bureau directeur du 22 mai 2019
Bureau directeur du 22 mars 2019
Bureau directeur du 26 février 2019
Bureau directeur du 25 janvier 2019
Bureau directeur du 9 janvier 2019

COMPTE-RENDU DU COMITE DIRECTEUR

     Comité directeur du 14 décembre 2019 annulé suite à la grève nationale

Comité directeur du 5 octobre 2019
Comité directeur du 15 juin 2019
Comité directeur du 22 mars 2019
Comité directeur du 26 janvier 2019

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale du 24 mars 2018

Dossier d'AG
Relevé de décisions
Procès-verbal

 COMPTE-RENDU DU BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 7 décembre 2018
Bureau directeur du 23 novembre 2018
Bureau directeur du 23 octobre 2018
Bureau directeur du 28 septembre 2018
Bureau directeur du 28 août 2018
Bureau directeur du 27 juin 2018
Bureau directeur du 1er juin 2018
Bureau directeur du 17 avril 2018
Bureau directeur du 23 mars 2018
Bureau directeur du 22 février 2018
Bureau directeur du 26 janvier 2018
Bureau directeur du 9 janvier 2018  

COMPTE-RENDU DU COMITE DIRECTEUR

Comité directeur du 8 décembre 2018
Comité directeur du 29 septembre 2018
Comité directeur du 2 juin 2018
Comité directeur du 23 avril 2018
Comité directeur du 23 mars 2018
Comité directeur du 27 janvier 2018

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale des 25-26 mars 2017

Dossier d'AG
Relevé de décisions
Procès-verbal

COMPTE-RENDU DU BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 8 décembre 2017
Bureau directeur du 24 novembre 2017
Bureau directeur du 24 octobre 2017
Bureau directeur du 29 septembre 2017
Bureau directeur du 6 septembre 2017
Bureau directeur du 1er septembre 2017
Bureau directeur du 25 juillet 2017
Bureau directeur du 21 juin 2017
Bureau directeur du 19 mai 2017
Bureau directeur du 5 avril 2017
Bureau directeur du 26 mars 2017
Bureau directeur du 24 mars 2017
Bureau directeur du 9 février 2017
Bureau directeur du 10 janvier 2017

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité directeur du 19 décembre 2017
Comité directeur du 9 décembre 2017
Comité directeur du 11 octobre 2017
Comité directeur du 30 septembre 2017
Comité directeur du 14 septembre 2017
Comité directeur du 12 septembre 2017
Comité directeur du 4 septembre 2017
Comité directeur des 20-21 mai 2017
Comité directeur du 26 mars 2017
Comité directeur du 24 mars 2017
Comité directeur du 11 février 2017

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

 Assemblée générale du 19 mars 2016

Dossier d'AG
Relevé de décisions
Procès-verbal

COMPTE-RENDU DE BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 19 janvier 2016
Bureau directeur du 02 février 2016
Bureau directeur du 27 avril 2016
Bureau directeur du 10 juin 2016
Bureau directeur du 29 juin 2016
Bureau directeur du 14 septembre 2016
Bureau directeur du 07 octobre 2016
Bureau directeur du 18 novembre 2016
Bureau directeur du 09 décembre 2016

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité directeur du 20 février 2016
Comité directeur du 18 mars 2016
Comité directeur des 11 et 12 juin 2016
Comité directeur du 21 juillet 2016
Comité directeur du 08 octobre 2016
Comité directeur du 18 novembre 2016
Comité directeur du 10 décembre 2016
Comité directeur du 29 décembre 2016

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale du 21 mars 2015

Relevé de décisions
Dossier d'AG
Procès-verbal

COMPTE-RENDU DE BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 11 décembre 2015
Bureau directeur du 16 octobre 2015
Bureau directeur du 28 août 2015
Bureau directeur du 2 juillet 2015
Bureau directeur du 29 mai 2015
Bureau directeur du 28 avril 2015
Bureau directeur du 20 mars 2015
Bureau directeur du 20 février 2015
Bureau directeur du 6 janvier 2015

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité directeur du 12 décembre 2015
Comité directeur des 17 et 18 octobre 2015
Comité directeur du 08 août 2015
Comité directeur du 30 mai 2015
Comité directeur du 20 mars 2015
Comité directeur du 21 février 2015

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale du 22 mars 2014

Dossier d’AG
Procès-verbal

COMPTE-RENDU DE BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 12 décembre 2014
Bureau directeur du 14 novembre 2014
Bureau directeur du 17 octobre 2014
Bureau directeur du 11 septembre 2014
Bureau directeur du 16 juillet 2014
Bureau directeur du 13 juin 2014
Bureau directeur du 20 mai 2014
Bureau directeur du 23 avril 2014
Bureau directeur du 21 mars 2014
Bureau directeur du 14 janvier 2014

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité Directeur du 13 décembre 2014
Comité directeur du 10 novembre 2014
Comité directeur du 18 octobre 2014
Comité directeur du 14 juin 2014
Comité directeur du 21 mars 2014
Comité directeur du 15 février 2014

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale des 23 et 24 mars 2013

Relevé de décisions
Annexes - Taux de base et redevances
Procès-verbal

COMPTE-RENDU DE BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 13 décembre 2013
Bureau directeur du 15 novembre 2013
Bureau directeur du 11 octobre 2013
Bureau directeur du 4 septembre 2013
Bureau directeur du 3 juillet 2013
Bureau directeur du 31 mai 2013
Bureau directeur du 16 avril 2013
Bureau directeur du 22 mars 2013
Bureau directeur du 15 février 2013
Bureau directeur du 23 janvier 2013

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité directeur du 14 décembre 2013
Comité directeur du 12 octobre 2013
Comité directeur des 1er et 2 juin 2013
Comité directeur du 24 mars 2013
Comité directeur des 16 et 17 février 2013

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale des 24 et 25 mars 2012

Relevé de décisions
Annexes - Taux de base et redevances
Procès-verbal

COMPTE-RENDU DE BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 20 décembre 2012
Bureau directeur du 23 novembre 2012
Bureau directeur du 25 octobre 2012
Bureau directeur du 27 septembre 2012
Bureau directeur du 31 août 2012
Bureau directeur du 06 juin 2012
Bureau directeur du 10 mai 2012
Bureau directeur du 23 mars 2012
Bureau directeur du 07 mars 2012
Bureau directeur du 10 février 2012
Bureau directeur du 18 janvier 2012

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité directeur des 24 et 25 novembre 2012
Comité directeur des 1er et 2 septembre 2012
Comité directeur du 25 juin 2012
Comité directeur du 23 mars 2012
Comité directeur des 11 et 12 février 2012

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale des 26 et 27 mars 2011

Procès-verbal

COMPTE-RENDU DE BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 14 décembre 2011
Bureau directeur du 16 novembre 2011
Bureau directeur du 30 septembre 2011
Bureau directeur du 7 septembre 2011
Bureau directeur du 23 juin 2011
Bureau directeur du 25 mai 2011
Bureau directeur du 14 avril 2011
Bureau directeur du 25 mars 2011
Bureau directeur du 3 mars 2011
Bureau directeur du 11 février 2011
Bureau directeur du 17 janvier 2011

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité directeur du 20 décembre 2011
Comité directeur des 1er et 2 octobre 2011
Comité directeur du 18 juin 2011
Comité directeur du 26 mars 2011
Comité directeur du 12 mars 2011
Comité directeur du 12 février 2011

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale des 20 et 21 mars 2010

Procès-verbal

COMPTE-RENDU DE BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 10 décembre 2010
Bureau directeur du 19 novembre 2010
Bureau directeur du 21 octobre 2010
Bureau directeur du 24 septembre 2010
Bureau directeur du 9 septembre 2010
Bureau directeur du 4 juin 2010
Bureau directeur du 19 mai 2010
Bureau directeur du 21 avril 2010
Bureau directeur du 14 avril 2010
Bureau directeur du 25 mars 2010
Bureau directeur du 18 février 2010
Bureau directeur du 14 janvier 2010

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité directeur des 11 et 12 décembre 2010
Comité directeur des 25 et 26 septembre 2010
Comité directeur des 5 et 6 juin 2010
Comité directeur du 15 avril 2010
Comité directeur du 20 mars 2010
Comité directeur des 30 et 31 janvier 2010

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale des 28 et 29 mars 2009

Procès-verbal

COMPTE-RENDU DE BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 11 décembre 2009
Bureau directeur du 15 octobre 2009
Bureau directeur du 19 septembre 2009
Bureau directeur du 14 mai 2009
Bureau directeur du 6 mars 2009
Bureau directeur des 14 et 15 janvier 2009

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité directeur du 12 décembre 2009
Comité directeur du 20 septembre 2009
Comité directeur du 21 juin 2009
Comité directeur du 29 mai 2009
Comité directeur du 28 mars 2009
Comité directeur du 8 février 2009

COMPTE-RENDU D'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Assemblée générale des 29 et 30 mars 2008

Procès-verbal

Assemblée générale élective du 18 octobre 2008

Procès-verbal

COMPTE-RENDU DE BUREAU DIRECTEUR

Bureau directeur du 13 décembre 2008
Bureau directeur du 14 novembre 2008

COMPTE-RENDU DE COMITÉ DIRECTEUR

Comité directeur du 18 octobre 2008
Comité directeur du 6 septembre 2008
Comité directeur du 5 juillet 2008
Comité directeur du 12 juin 2008
Comité directeur du 29 avril 2008
Comité directeur du 29 mars 2008
Comité directeur du 18 mars 2008
Comité directeur du 29 février 2008
Comité directeur du 26 janvier 2008